1 - Le Club permet à ses membres d'apprendre l'utilisation des ordinateurs et de se perfectionner dans leur emploi avec l'aide des responsables de séances.

Sont exclues toutes les activités qui auraient un caractère commercial dans leur esprit ou dans les faits. 

2 - Le Conseil d'Administration gère les activités du Club, et en particulier, en fonction du nombre des adhérents et des besoins de son fonctionnement, décide :

• du nombre de ses membres,
• de la composition du Bureau et des taches afférentes à chacun,
• de la nomination des responsables de séances.
• du lieu, des jours et des heures d'ouverture du Club.

3 - Les personnes qui le désirent peuvent suivre les activités du Club pendant deux séances d'essai, moyennant une cotisation réduite fixée par le Conseil d’Administration, qui sera déduite de la cotisation annuelle en cas d'inscription définitive. De ce fait, le remboursement de la cotisation annuelle ne pourra pas être accordé.

4 - La qualité de membre disparaît si la cotisation n'est pas versée un mois après l'échéance de la précédente. 

5 - Les activités du Club consistent particulièrement en :

• L'échange d'informations et d'expériences entre ses membres,
• L'utilisation des machines appartenant au Club ou mises à sa disposition,
• Des cours spécifiques sur des sujets intéressant au moins dix membres.

Elles pourront s'étendre à la demande, dans la limite des possibilités et de l'intérêt du sujet, et si elles restent dans le cadre défini par l'article 1. 

6 - Chaque adhérent est assuré de pouvoir disposer d'un appareil au moins pendant deux heures par semaine. Au delà, il peut être invité à céder sa place en cas de besoin. Les CD, DVD et autres fournitures nécessaires pour les besoins personnels de l'utilisateur seront à sa charge. 

7 - Le matériel et les logiciels sont mis en place par les responsables. Aucun changement ne pourra être réalisé sans l’accord de l’un d’eux. De même, à la suite d'exercices, la configuration de la machine devra être remise dans son état d'origine.

Il est absolument interdit d'introduire un mot de passe.

Les adhérents doivent sauvegarder leur travail sur un support amovible (clé USB) et non sur le disque dur.

Les manquements à ces règles seront soumis au Conseil d'Administration qui pourra prendre des sanctions à l'égard de l'adhérent indiscipliné. La sanction pourra aller jusqu'à l'expulsion du Club. Cependant, dans ce cas ultime, l'adhérent sera toujours entendu avant que la sanction soit prononcée.

En cas d'urgence, le responsable de la salle pourra suspendre immédiatement l'accès aux machines en attendant la décision du Conseil d'Administration. 

8 - Les membres du Club pourront utiliser leur appareil personnel. Ils le feront, après autorisation du responsable de séance, à leurs risques et périls. Le Club ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable ni du matériel, ni de l'usage qui pourrait en être fait. Le dépôt de ce matériel dans les locaux du Club sera fait aux risques et périls, et sous l'entière responsabilité de son propriétaire.

9 - Le Règlement Intérieur est modifié par le Conseil d'Administration au fur et à mesure du développement du Club, pour tenir compte de son évolution.

Fait à Boulogne-Billancourt le 1er  juillet 2010

Pour le Conseil d'administration :

Sylvie Mahieux, présidente